Alors que la guerre en Ukraine semble hélas s’enliser, la Russie a annoncé en juillet, mettre fin à l'accord sur les céréales ukrainiennes. Depuis, les navires transportant cette marchandise hautement sensible, n'ont plus la certitude de pouvoir prendre le large en toute sécurité. Une décision qui replonge les pays du Sud dans l'insécurité alimentaire. En théorie, rien n'empêche les navires ukrainiens d'exporter leurs céréales via la mer Noire. Mais…

TRIBUNE : Sauf qu'ils n'ont plus aucune garantie de pouvoir le faire en toute sécurité, alors que le conflit russo-ukrainien se poursuit. Une mauvaise nouvelle, particulièrement pour les pays africains, largement dépendants aux céréales des deux pays. Car la Russie et l'Ukraine assurent un tiers des exportations mondiales de blé et jusqu'à 100 % des approvisionnements de pays comme l'Égypte, le Soudan ou la Somalie.

Une opération de chantage ?

La participation à ces accords est un choix. Mais les personnes en difficulté partout dans le monde et les pays en développement n'ont pas le choix, eux ! Des centaines de millions de personnes sont face à la faim et les consommateurs sont confrontés à une crise mondiale du coût de la vie. Ils vont en payer le prix, s'alarme Antonio GUTERRES, secrétaire général de l'ONU. Alors pourquoi cette volte-face de Vladimir POUTINE ?

Eh bien, le président russe veut ainsi punir les alliés de l'Ukraine qui, selon lui, accaparent la majorité des céréales exportées. Moscou propose maintenant de poursuivre ces livraisons, mais seulement en direction des pays qui le soutiennent (surtout la Turquie et la Chine, premier pays bénéficiaire), espérant ainsi avec ce chantage, obtenir la levée d'une partie des sanctions, notamment l'accès des banques russes au système de paiement international Swift, dont elles sont exclues depuis un an. POUTINE souhaite ainsi confirmer sa déstabilisation de l’Afrique au détriment de la France.

Qu’est-ce qui a été exporté jusqu’à présent ?

Depuis le début de l'invasion de l'Ukraine par la Russie en février 2022, les exportations ukrainiennes de céréales ont été gravement perturbées. Pendant plus de quatre mois, les navires militaires russes ont bloqué les ports ukrainiens de la mer Noire. Jusqu'en juillet 2023, près de 33 millions de tonnes de céréales et d'autres denrées alimentaires ont été exportées dans le cadre de l'initiative céréalière de la mer Noire.

Le maïs, céréale la plus touchée par les blocages des greniers ukrainiens au début de la guerre, représentait plus de 50 % des cargaisons. Un transfert rapide s'imposait afin de libérer de l'espace pour le blé de la récolte estivale. 65 % des exportations de blé dans le cadre de l'initiative céréalière de la mer Noire avaient pour destination les pays en développement. Le maïs était exporté dans des proportions presque équivalentes vers les pays développés et les pays en développement.

N'oublions pas l’Europe : l’Union est un grand producteur et exportateur mondial de blé. On estime que l'UE a exporté 31 millions de tonnes de blé au cours de la campagne de commercialisation 2022-2023. Les pays de destination sont notamment l'Algérie, le Maroc, l'Égypte, le Pakistan et le Nigeria. Il demeure essentiel, pour assurer la sécurité alimentaire mondiale, de maintenir l'approvisionnement en céréales ukrainiennes. Les prix des denrées alimentaires, et particulièrement ceux des céréales sont impactés par le conflit russo-ukrainien. On note au passage que l’Europe a beaucoup à gagner si les cours des céréales progressent fortement !

Le principal objectif de l’accord, « pas encore réalisé »

Vladimir POUTINE a souligné que les obligations fixées dans le mémorandum Russie-ONU sur la levée des obstacles pour l’exportation des produits alimentaires et engrais russes ne sont toujours pas remplies. « Le principal objectif de l’accord, la livraison de céréales aux pays dans le besoin, notamment sur le continent africain, n’est pas réalisé », selon le président russe.

D’après Moscou, seules 3 % des 32 millions de tonnes de biens alimentaires produits par Kiev depuis un an sont livrées aux pays les plus pauvres. Des chiffres contestés par l’UE qui parle de 49 % de ces exportations qui ont profité à ces populations.

Pour Bruxelles, une non-reconduction de l’initiative provoquerait une hausse du prix des denrées sur le marché mondial, avec pour conséquence d’entraîner les pays pauvres dans une crise alimentaire.

Dans ce contexte, qui croire ? Comment se comporte l’Occident face aux problèmes céréaliers ? Tout le monde tronque les chiffres, mais il y a fort à parier que tout n’est pas distribué en Afrique !

« Au lieu d'aider les pays qui en ont réellement besoin, l'Occident a utilisé l'accord sur les céréales à des fins de chantage politique et en a fait un outil d'enrichissement de multinationales, de spéculateurs sur le marché mondial », devait déclarer Vladimir POUTINE lors d'une réunion gouvernementale retransmise à la télévision. Pour la spéculation et l’enrichissement, c’est factuel et nous avons pu le constater dans les faits !

Fin de la première partie de ce dossier…

Jean-Paul ALLOU

Ca y est : le serpent de mer refait surface ! Etrange paradoxe que celui-ci, alors que la plupart des départements de l’Hexagone, y compris celui de l’Yonne, revoient leur stratégie en matière de vitesse, poursuivant de fait une politique volontariste et raisonnée, au retour progressif et bien légitime au 90 km/h plutôt qu’au 80, voilà que le gouvernement nous mijote l’une de ces mesures qualifiées d’impopulaire – il en a désormais l’habitude même sans l’usage du 49.3 ! – dont il a le secret qui se rapportera d’ici peu à la circulation sur les autoroutes.

L’un de ses tours de passe-passe coutumiers qui, juste au sortir de l’été, ravira celles et ceux qui utilisent leur véhicule tant pour la locomotion de loisir que pour le travail dans leurs déplacements.

Déjà que l’on s’ennuyait ferme à 130 km/h sur les grandes lignes droites soporifiques de notre réseau autoroutier, voici que la pilule sera encore plus amère et indigeste lorsqu’il s’agira de se traîner lamentablement comme des tortues amorphes à 110 km/h. Les vaches auront le temps de nous voir passer devant leurs museaux et réciproquement !

Oui, car c’est bien de cette vitesse de « pointe » spectaculaire qu’il s’agira de respecter à la virgule près sur le compteur dans un avenir très proche pour ne pas se faire verbaliser par les forces de l’ordre qui, ceci dit en passant, réalisent parfois quelques excès de vitesse fulgurants à près de 240 km/h à bord des petits bolides de la Gendarmerie nationale que sont les sémillantes Alpine Renault !

Des automobilistes déjà considérés comme des vaches à lait

On risque donc de trouver le temps très long entre Paris et Lyon, pour les adeptes de l’autoroute du Soleil (A6) ou les autres réseaux autoroutiers qui sillonnent notre beau pays de cocagne, car tous seront sans exception sur le même pied d’égalité, il va de soi. Déjà que certains conducteurs de véhicules électriques étaient dans l’obligation de lever le pied sous peine de vider leur batterie d’un seul tenant ou presque à la moindre accélération ou en mettant la clim sur le ruban d’asphalte, que va-t-il donc rester du véritable plaisir de la conduite, en sentant ronronner ses chevaux dans le moteur, sans pour autant réaliser des folies sur la route ?

Pour l’heure, rien n’a encore été décidé de manière formelle dans la tour d’ivoire de Matignon. Ni au palais élyséen. Déjà que les automobilistes sont souvent considérés comme des vaches à lait notamment au niveau de la fiscalité applicable à la pompe – signalons entre parenthèses que les prix des carburants ont fait un bond phénoménal depuis quelques jours en tutoyant, voire en dépassant allégrement les deux euros le litre -, il suffirait que l’on en réduise les prouesses de conduite – pour bon nombre des conductrices et conducteurs, il ne s’agit pas de ne pas respecter le Code de la Route – et la potion aurait une fois de plus un profond goût d’amertume et de lassitude pour le moral en berne des Français comme l’on dit en Suisse !

Une baisse du nombre de décès sur les routes de France de 10 % par rapport à 2022

Ce serait une fois de plus une énième liberté à effacer de nos mémoires, comme tant d’autres qui se rétrécissent comme peau de chagrin depuis un moment en France, jusqu’au jour où tout le vernis craquera et se lézardera en tombant à nos pieds. Gare à la chute finale !

Parmi les raisons évoquées justifiant ce probable changement : la réduction du nombre de décès par accident imputables à la vitesse. Sur ce point, les avis divergent même dans la stratosphère étatique et institutionnelle qui gouverne la France.

Un chiffre étaie cette volonté politique qui ne fera pas forcément des émules auprès de nos concitoyens : 305 personnes tuées sur le seul mois de juillet 2023 sur l’ensemble du réseau routier hexagonal. Certes, cela est toujours de trop mais néanmoins, c’est une baisse de 10 % sur la même période en 2022, selon les informations fournies par la Sécurité routière. Sans qu’il y ait eu à lever le pied de façon drastique et imposée sur les autoroutes, réputées les plus sûres d’Europe.

La République tchèque lâche la bride à 150 km/h au 01^er janvier 2024 !

Du vieux continent, parlons-en, précisément. Si l’Allemagne reste le pays de référence pour les amateurs de vitesse où certaines portions d’autoroutes ne connaissent pas de limites – attention, tout de même à la rigueur germanique ! Lorsqu’il y a limitation, les conducteurs allemands respectent à la lettre cette dernière sans jouer les Fangio ! -, d’autres états prévoient de réduire ou de relever les vitesses dès le 01^er janvier 2024. 

Ainsi, la République tchèque passera le cap fatidique des 150 km/h autorisés dès l’année prochaine alors que la prude Albion – la Grande-Bretagne – inverserait la tendance pour limiter les velléités viriles de ses automobilistes à 110 km/h, comme peut-être le futur modèle tricolore ! L’Italie, la Belgique, l’Espagne sont aussi en réflexion…On est donc très loin d’une harmonisation européenne même sur ce simple dossier !

Le choix de la vitesse, sujet de référendum pour l’Elysée ?

Et si ce sujet sociétal – le choix de la vitesse sur autoroute - qui nous importe tous, que l’on soit actifs, étudiants ou retraités intégrait le projet de « préférendum » voulu par le pensionnaire de l’Elysée après sa très longue nuit de discussion avec les leaders politiques de l’Hexagone à Saint-Denis ?

Une chose est sûre, de toute évidence : que l’on roule aujourd’hui à 130 km/h ou demain à 110 km/h selon les perspectives envisagées par la gouvernance, les tarifs aux péages ne devraient pas baisser d’un iota, bien au contraire ! L’automobiliste restera bel et bien le dindon de la farce dans tous les cas de figure…

Thierry BRET

Les deux spécialistes de la blockchain et de la crypto-monnaie que sont Alexandre TEINTURIER et Maxime CHERY, de la société MUGI – une des belles pépites entrepreneuriales que compte le département de l’Yonne positionnée sur ce segment d’activité – proposeront en guise de hors d’œuvre de rentrée pour les adhérents de la Confédération des Petites et Moyennes Entreprises (CPME) mais aussi pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés une thématique spéciale sur l’économie de demain, via ces systèmes de paiement numérique qui ne s’appuient pas sur les réseaux bancaires traditionnels.

AUXERRE : Sans doute devrait-il y avoir foule car le sujet proposé lors de cette conférence de rentrée ne manque pas de passionner les aficionados de la finance, en temps normal ! Les membres de la CPME Yonne sont ainsi conviés à assister à une soirée spéciale proposée par MUGI, ESCALIA et T 10 autour de l’univers de la crypto et du web 3, des termes qui parlent déjà aux initiés et ils sont légion y compris sur notre territoire !

Un rendez-vous qui sera animé par Alexandre TEINTURIER et Maxime CHERY, deux des dirigeants de la structure icaunaise MUGI, avec sans aucun doute un préambule de Sonia MOUFFOK, responsable de la société ESCALIA, associée à ce projet de vulgarisation autour de cette économie de demain, faite de transactions numériques.

Le rendez-vous est décliné au 10 rue du Temple (le T 10) à Auxerre le jeudi 07 septembre à partir de 18h30, ouvert à tous.

Thierry BRET

Devant la poussée exponentielle du e-commerce à l’échelle internationale, les règles des échanges commerciaux ont quelque peu évolué ces dernières années. Les achats de biens matériels, de matières premières et les répercussions sur la hausse des tarifs doivent s’anticiper en amont avec le concours des spécialistes de l’entreprise que sont les experts-comptables. Acte deux proposé aujourd’hui avec cette « Tribune d’expert » qui est consacrée aux livraisons intracommunautaires (LIC)…

TRIBUNE : Il s'agit par exemple des ventes effectuées par un assujetti à la TVA en France à destination d'un assujetti d'un autre état membre de l'Union européenne. Elles concernent les relations commerciales entre professionnels (B to B). En principe, ces ventes entrent dans le champ d'application de la TVA française.

Elles sont exonérées de TVA au moment de la livraison si, et seulement si, les six conditions suivantes sont cumulativement réunies :

1. La livraison doit être effectuée à titre onéreux (vente payante) ;

2. Le vendeur est un assujetti agissant en tant que tel (le vendeur est soumis au régime de la TVA dans son pays) ;

3. L'acquéreur est un assujetti à la TVA ou une personne morale non assujettie qui ne bénéficie pas du régime dérogatoire lui permettant de ne pas soumettre les acquisitions intracommunautaires à la TVA. En pratique, l'acquéreur est réputé assujetti à la TVA dès lors qu'il fournit son numéro d'identification à la TVA et qu'il s'agit d'une entreprise privée (l’acquéreur est soumis au régime de la TVA dans son pays) ;

4. Le bien est expédié ou transporté hors de France par le vendeur, par l’acquéreur ou pour leur compte, à destination d’un autre état membre ;

5. Le vendeur doit être en possession du numéro d'identification à la TVA de l'acquéreur dans un autre état membre ;

6. Le vendeur doit disposer des justificatifs du transport de biens hors de France. S'il ne peut pas justifier l'expédition, alors il doit soumettre la vente à la TVA.

Apporter les preuves du transport

Bien qu'exonérées de TVA, ces opérations ouvrent tout de même droit à déduction pour la TVA ayant grevé les éléments du prix des biens expédiés à l'étranger.

Sont désormais à respecter les règles en matière de preuve de transport. Si la marchandise est expédiée ou transportée dans un autre état membre, pour bénéficier de l’exonération, le vendeur doit être en possession soit de la déclaration du vendeur, soit de l’attestation de l’acquéreur (dans les deux cas avec les documents prouvant l’expédition ou le transport des marchandises).

En cas de livraisons intracommunautaires exonérées, des mentions spécifiques sont à préciser sur les factures, à savoir : les numéros d’identification à la TVA du vendeur et de l’acquéreur ; la mention « Exonération TVA, article 262 ter –I du Code général des impôts ».

Le régime des ventes à distance pour les « B to C »

Attention, c’est bien au vendeur de s’assurer de l’existence et de la validité du numéro de TVA de l’acquéreur du bien.

Les LIC à distinguer des ventes à distance qui concernent les relations « B to C » (professionnels à particuliers). Ce régime détermine le lieu de taxation de l’opération en fonction du seuil de chiffre d’affaires de 10 000 euros des ventes à distance réalisées. Si ce chiffre d’affaires réalisé par la société française ne dépasse pas le seuil fixé dans l’état de destination, la vente est soumise à TVA française. Sinon elle est taxable dans l’état membre de destination. Dans ce cas, l’entreprise française doit s’identifier à la TVA dans ce pays de destination et y déposer ses déclarations de TVA.

Vous devez déclarer la TVA sur les opérations de vente à distance de deux manières différentes : soit le guichet unique de TVA, soit vous immatriculer à la TVA dans chacun des états membres de l’UE où vous réalisez vos opérations européennes.

Si les échanges intracommunautaires sont de plus en plus courants, il est impératif de connaître, au préalable, l’ensemble des obligations déclaratives spécifiques qui en découlent, notamment en matière de TVA.

Sandrine LHUILLIER

Expert-comptable

Entre deux verres de rosé-pamplemousse et une trempette bien méritée dans la fraîcheur relative de la « Grande Bleue », la nouvelle est tombée au cœur de la touffeur estivale. Sans crier gare, de manière presque imperceptible pour le commun des mortels, trop préoccupés à s’adonner aux joies de l’hédonisme et au plaisir du farniente sur la plage. En provenance de nos voisins d’outre-Rhin, elle disait ceci en substance : l’Allemagne renonce à l’avenir à la commande de nouveaux trains fonctionnant à l’hydrogène !

Une véritable onde de choc que cette information, à première vue. Une incompréhension à la lecture des manchettes de la presse hexagonale qui s’en faisait l’écho par quelques entrefilets dès le lendemain. Comment cela était-il possible alors que l’on nous vante à toutes les sauces ici-bas les bienfaits émérites de cette technologie avant-gardiste, renouvelable et propre énergétiquement !?

Un coût d’exploitation trop onéreux à l’usage

Et ce, depuis des lustres, ne serait-ce que sur notre seul territoire de Bourgogne Franche-Comté qui en accueille l’un des éléments moteur (sans jeu de mot !) dans la région de Belfort avec la société ALSTOM, encouragée par les institutionnels et politiques du terroir.

Dans les faits, ce n’est nullement l’inventive technologie ayant fait ses preuves qui est remise en cause par le ministère des Transports de Basse-Saxe, devant s’exprimer face à la presse fin juillet sur le sujet. Si le côté technique ne fait pas défaut, à quoi alors imputer cette surprenante volte-face de l’une des compagnies ferroviaires régionales germaniques qui fut pourtant la première à avoir adopté l’hydrogène comme source d’alimentation de ses trains ?

Je vous le donne en mille : la réponse ne tient qu’en un seul mot, son coût ! Une raison plutôt malvenue en pareille circonstance et en période de crise économique alors que les prix des billets du transport ferroviaire grevant le budget des voyageurs ne cessent de s’envoler en version astronomique depuis longtemps.

Une flotte électrique à batteries au lithium six fois moins coûteuse mais...

A ce titre, l’Allemagne n’est pas la seule à avoir manifesté son désintérêt devant cette technologie pourtant qualifiée de si prometteuse au niveau du développement durable mais trop onéreuse au niveau de son exploitation. En France, on n’est pas en reste puisque du côté de Montpellier, dans l’Hérault, décision fut prise l’an dernier par la métropole de geler une commande de 51 bus à hydrogène et de la privilégier par une flotte électrique à batteries, six fois moins coûteuse. D’autant qu’en bout de course, et cela n’est précisé par personne que les surplus budgétaires de fonctionnement seraient immanquablement répercutés auprès des usagers de ces lignes lors de l’achat de leur titre de transport...On imagine aisément la note plutôt salée à la sortie !

Comment alors démocratiser de façon acceptable les transports collectifs (ferroviaire, bus…) et réduire le flux des véhicules « impropres » sur les routes de France et de Navarre (les thermiques évidemment !) si les tarifs appliqués pour les emprunter au quotidien deviennent ultra prohibitifs ? Un casse-tête chinois qui ne semble pas avoir été résolu pour l’heure par toute l’intelligentsia hexagonale qui fait des yeux de Chimène à l’hydrogène…

Une flotte diesel vétuste et polluante avec 4 millions de tonnes de CO2 rejetés

En Allemagne, le retour en grâce des trains électriques à batteries, fonctionnant au lithium (la belle affaire quant au niveau de son exploitation et des dégâts occasionnés à la planète pour l’extraire !) revient donc au goût du jour.

Ces trains sont plus compétitifs et permettront d’éliminer petit à petit les flottes de ces antiques rames diesel devenues trop poussives et polluantes au fil des ans.

Une flotte de trains à la vétusté éprouvée, circulant encore dans la plupart des pays de l’Union européenne et de ses régions rurales, afin de desservir de petites lignes qui aura rejeté dans l’atmosphère la bagatelle de plus de 4 millions de tonnes de CO2 ces dernières années !

Morale de l’histoire : la locomotion par hydrogène serait-elle déjà en manque d’oxygène pour pouvoir subsister !?

Thierry BRET