Ils ne savent plus à quels saints se vouer, les élus territoriaux de l’Hexagone ! Surtout à l’évocation de la nouvelle arlésienne qui devrait encore une fois leur procurer quelques futures nuits blanches. Si ce n’est déjà fait, pour certains d’entre eux, insomniaques ou somnambules avant l’heure et à court de munitions pour résoudre leur impérieux besoin de terrains constructibles afin d’accueillir zones pavillonnaires et bâtis industriels !
L’acronyme à l’origine de leurs céphalées et autres migraines – elles se soignent désormais par l’usage de la toxine botulinique selon les scientifiques ! -, se nomme « ZAN » !
Rien à voir avec le fameux bâton de réglisse que nous sucions jadis pour les plus gourmands d’entre nous aux heures salvatrices de la récréation à l’époque du primaire ! Non, dans le cas présent, le ZAN signifie tout bonnement le « Zéro Artificialisation Nette ». Tout un programme abstrait, condensé en trois petit mots, pourtant très lourd de signification. Cet acronyme bizarre et méconnu de la plupart des quidams – un de plus dans l’univers complexe de la technocratie issue de la gouvernance hexagonale – correspond à un texte de loi qui vise à mettre en œuvre la limitation des sols dès 2050 afin de restreindre l’étalement urbain. Dans les zones rurales, principalement, il va de soi.
Une manière pratico-pratique – si cela marche dans les faits, mais on peut déjà en douter au vue de l’envolée de boutique que le projet créé depuis qu’il est abordé dans les hémicycles de nos parlementaires – de préserver la planète (jusque-là, tout va bien), de réduire le nombre de constructions qui densifie la bétonisation de nos campagnes ou de certaines agglomérations (pourquoi pas !), et d’appliquer cela à l’ensemble d’un territoire national qui présente de fortes diversités et spécificités, tant géographiques qu’économiques, comme chacun le sait. Sauf peut-être, nos technocrates eux-mêmes, peu habitués à se rendre en rase campagne dans la France qualifiée de profonde ! Un trait de caricature significatif : prennent-ils déjà le métro ou le RER, en région parisienne, dans leur quotidien ?!
Solutionner les problématiques de demain avec les outils d’hier…
Beaucoup d’éminents observateurs de la chose foncière, car c’est bien de cela dont il s’agit, s’interrogent d’ailleurs sur la pertinence de ce futur texte législatif en l’état. Le ZAN ne règlera pas tous les problèmes, c’est une évidence s’il devait être appliqué, d’ici deux décennies !
Le président national des Intercommunalités de France, Sébastien MIOSSEC, a mis les pieds dans le plat, lors d’une récente conférence de presse, se montrant plus que dubitatif sur le sujet. Il était on ne peut plus catégorique quant à la finalité de ce « ZAN » !
« On essaie de régler avec les outils d’hier, les problèmes de demain ! ».
Bing, ça fait mal sur la calebasse ! Et d’ajouter tout de go lors de cette intervention médiatique : « les différentes propositions de loi n’arrivent pas à trouver une réelle satisfaction sur le terrain… ».
On ne peut que comprendre les propos tenus par ce porte-parole des élus territoriaux tant la diversité des territoires de notre beau pays est grande et que les fondements de ce futur texte ne sont pas forcément applicables partout à l’ensemble des régions !
En fait, ce « ZAN » au goût encore plus amer que la réglisse ordinaire, prend ses origines dans la loi « Climat », datant de 2021.
Le principe du « zéro artificialisation nette » répond à ce besoin de réduire la voilure de moitié au niveau du rythme de la transformation d’espaces naturels et agricoles en zones urbaines ou commerciales d’ici à 2030.
Quid de la politique de ré-industrialisation à outrance sans les terrains ?
Mieux, en 2050, il faudra atteindre ce fameux chiffre du zéro absolu afin d’être en paix avec son âme et sa conscience. Certes, tout cela est louable, sur le papier. Que l’on soit écologiste ou pas, fervents adeptes de la vie animale et des plantes sauvages, amoureux des minéraux et de cette bonne vieille nature qu’il s’agit de préserver. Pourtant, quel étrange paradoxe avec les discours dithyrambiques de certains de nos politiciens, droits dans leurs bottes, qui réclament le maximum d’efforts en matière de ré-industrialisation à tout va, de souveraineté économique face aux puissances de l’Asie du Sud-Est ou de l’Amérique du Nord, de réarmement à outrance pour vaincre la folie expansionniste et impérialiste de la Russie ?
Où pourra-t-on implanter alors de tels projets – si tant est qu’ils voient le jour tôt ou tard en France, n’est-ce pas M. Elon MUSK qui pourrait construire sa gigafactory de batteries électriques du côté de l’Espagne plutôt que par chez nous ! – et accueillir les forces vives devant faire fonctionner tout ce système productiviste en les logeant décemment ? Pour l’heure, les réponses de la gouvernance sont floues !
Garantir un minimum de surface pour les petites communes : le choix du Sénat…
Ancienne secrétaire d’Etat en charge de la Solidarité au sein du gouvernement de François FILLON, vice-présidente du Sénat et sénatrice du Nord sous l’étendard de l’UDI, Valérie LETARD, de passage dans l’Yonne cette semaine pour une conférence surprise proposée par son homologue et régionale de l’étape Dominique VERIEN, sénatrice de l’Yonne, s’est montrée plutôt sarcastique sur le fondement de ce projet.
Connaissant le territoire nordiste comme le fond de sa poche, elle devait citer devant un auditoire d’élus locaux comme anesthésiés par autant d’évidences que cette problématique de l’implantation de grand site industriel se posait à Dunkerque avec la gigafactory du fabricant taïwanais PROLOGIUM devant accueillir 14 000 personnes dans son usine de conception de batteries solides avec une enveloppe budgétaire de 5,2 milliards d’euros à la clé.
« Prélever le pourcentage de terrains revenant au département du Nord pour le concentrer sur ce site unique est une chose, devait-elle préciser, mais où va-t-on loger tous les futurs salariés de ce site s’il n’y a pas suffisants de terrains ? ».
Cette dernière aura aussi évoqué en parallèle la proposition de loi sénatoriale visant à faciliter la mise en œuvre du texte originel. Adopté à la mi-mars en première lecture au Palais du Luxembourg, le texte sera examiné en séance publique par l’Assemblée nationale le 21 juin.
Sa substance repose sur la garantie donnée aux petites communes, ayant peu consommé de foncier jusque-là, de pouvoir bénéficier d’une réserve de surface minimale d’un hectare afin de préserver leur droit à construire.
Mais, certaines voix s’interrogent déjà sur une telle proposition : une bourgade d’une vingtaine d’habitants – et il y en a florès sur le sol tricolore – a-t-elle besoin d’un hectare pour d’hypothétiques constructions alors qu’ailleurs d’autres localités plus importantes (et porteuses, elles, de réels projets) se verraient refuser les leurs par manque de surface foncière ?!
On le voit jour après jour, on n’est pas encore sortis de cette auberge espagnole que représente le ZAN et ses diverses possibilités d’application à tout crin !
Toujours est-il que les collectivités lanceront peut-être bientôt de larges campagnes publicitaires afin de se procurer ces précieux terrains constructibles dont elles auront tant besoin à l’avenir : l’opération pourrait être baptisée sans aucun problème, « Perdu de vue, recherche terrains désespérément » ! A l’animation, on y retrouverait sans doute l’excellent Jacques PRADEL !
Thierry BRET
