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La fraude fiscale, sport préféré des Français ?!
mars 31, 2024Malgré les idées reçues, la France n’est pas le pays où l’on fraude le plus. Même si l’imposition est la plus forte. Jusqu’ici, l’OCDE dénonce en permanence, les abus des fraudes fiscales en tout genre, mais semble très impuissante à résoudre le problème. Les paradis fiscaux se développent : îles Vierges britanniques, îles Caïmans et les Bermudes, pour les plus importants. Quant à la crise économique, sur fond de guerres et de crises financières potentielles, elle ne va pas inciter les protagonistes de la fraude fiscale à s’amender…
Au XVe siècle, une fiscalité royale permanente (taille, aides, gabelle essentiellement) s'est imposée. L'expansion des échanges, les créations fiscales sont généralement dues en monnaie. Seuls les prélèvements anciens (seigneuriaux, dîme) restant acquittés en nature. La Révolution supprimera les impôts seigneuriaux et ecclésiastiques.
Avec l'affirmation de l'absolutisme royal au XVIIe siècle, le poids de la fiscalité ne cesse d'augmenter. Les plus grands fraudeurs seront les fermiers généraux, qui détournent à leur profit une part de la collecte des impôts dus au roi. FOUQUET fut la plus brillante illustration de cette infamie sous Louis XIV. La situation fiscale est bouleversée en 1914 avec la création de l'impôt sur le revenu, qui vise à ponctionner davantage les revenus importants, et l'apparition de la déclaration de revenus.
Lorsque la monnaie fiduciaire circulait beaucoup, commerçants et artisans préféraient être réglés en liquide : ils échappaient ainsi, pour la facture, à la TVA et à l’impôt. Le problème, c’est que jusque vers la fin des années 70, le fisc se mettait systématiquement en dehors des règles constitutionnelles : « vous avez fraudez de 18 % », et le commerçant de répondre : « non ! ». Le fisc opérait alors un redressement automatique (il possédait des barèmes par profession), en arguant du fait que ledit commerçant devait prouver le contraire. Le président Valéry GISCARD d’ESTAING mit fin à cette incongruité juridique. Le problème, c’est qu’à l’époque, ne pas tricher d’au moins le taux arbitraire de l’administration, aurait été un acte de mauvaise gestion !
Le pli était pris et dans certains secteurs, les dyslexiques des déclarations fiscales confondaient allègrement la répartition de la fraude : 18 % déclarés et 82 % sous la table… Les commerçants-artisans concernés plaçaient l’argent illicite sous forme de bons de caisse au porteur et le réinvestissaient dans leur résidence principale : ils achetaient les matériaux et payaient leurs collègues artisans au « black ». L’argent sale était ainsi recyclé dans les mêmes circuits illégaux.
Évasion fiscale ou fraude : quelle situation ?
L’Observatoire européen de la fiscalité (EU Tax Observatory), hébergé par l’École d’économie de Paris, a publié un rapport sur l'évasion fiscale à l'échelle mondiale. Il apparaît que, si la fraude fiscale est caractérisée par des pratiques clairement illégales, d'autres pratiques « se situent dans une zone grise sur le plan légal, entre l'optimisation fiscale et l'évasion, comme le déplacement des bénéfices vers des sociétés-écrans sans substance économique ». Elles permettent aux acteurs économiques qui ont le plus profité de la mondialisation de réduire encore davantage leurs taux d'imposition, ce qui diminue les recettes gouvernementales et accroît les inégalités. En 2021, l’optimisation fiscale représentait en France près de 180 milliards d’euros. En 2023, la fraude concernant les impôts directs et réclamés par le fisc s’élevait à 14 milliards.
Par exemple, en utilisant fréquemment des sociétés-écrans pour échapper à l'impôt sur le revenu, les milliardaires du monde entier bénéficient de taux d'imposition effectifs allant de 0 à 0,5 % de leur patrimoine. Le rapport estime cependant que l'évasion fiscale offshore a été divisée par trois au cours des dix dernières années grâce à l'échange automatique d'informations bancaires.
À propos du taux d'imposition minimum mondial de 15 % sur les multinationales qui avait été décidé en 2021, le rapport regrette l'adoption de nombreuses dérogations qui ont affaibli fortement sa portée !
La lutte contre la fraude fiscale, quant à elle, concerne principalement les entreprises car les particuliers, eux, ont moins de marge de manœuvre pour frauder (surtout depuis la mise en place du prélèvement à la source). La fraude la plus identifiée est celle à la TVA où les entreprises gonflent le montant de la taxe à se faire rembourser par l'État.
La fraude fiscale représente en France entre 80 et 100 milliards d'euros
Il est très difficile de chiffrer précisément le phénomène, mais ce qui est certain, c’est qu’il se compte en milliards d’euros. Entre 80 et 100 milliards d’euros, selon le syndicat solidaire des Finances Publiques. Chaque année, le manque à gagner serait compris entre 20 et 25 milliards d’euros, selon les estimations de l’INSEE. Et sur cette somme, seulement 2,2 milliards d’euros ont été recouvrés par l’administration fiscale, un montant en hausse mais qui reste inférieur aux montants non payés. Contrairement à de nombreux pays, la France ne dispose d'aucune évaluation rigoureuse de la fraude fiscale, ni même de « l'écart fiscal » (estimé en 7 et 27 milliards), tel est le constat formulé par la Cour des Comptes.
La fraude se confond de plus en plus avec l’évasion fiscale mais concerne surtout les grandes entreprises et les plus riches ! Nos braves commerçants et artisans n’ont quasiment plus aucune possibilité de frauder. Ils doivent s’informer de toutes les possibilités offertes par le code des impôts, aux fins de prendre en compte les avantages liés aux exonérations, aux abattements, à la meilleure optimisation liée au statut juridique (nom propre, société, et quelle forme, montages juridico-financiers…). Les syndicats professionnels, l’expert-comptable, le notaire, les consultants peuvent accompagner le conseil. C’est plus judicieux que de pratiquer des comptabilités occultes et parfois, pour des café-restaurants, des caves secrètes pour entreposer les denrées et le vin. C’était vrai jusque dans les années 70.
Il existe aussi la fraude sociale, les salariés non déclarés, dont le coût pour l’Etat est estimé à plus d’un milliard d’euros. L’argent de la drogue représente le recyclage le plus important sur la planète. Les fameux narcodollars atterrissent dans les paradis fiscaux et réapparaissent grâce à des « lessiveuses » : une société écran qui intègre du chiffre d’affaires avec des clients fictifs : cafés, restaurants et casinos. Ces derniers semblent un lieu de prédilection pour la mafia et autres trafiquants : ces établissements sont pourtant soumis au contrôle permanent de la police et des RG…
Le fisc sait aussi s’adapter. Durant ma période bancaire, j’ai pu ainsi participer à une opération plutôt anecdotique : afin d’enlever un important marché de construction, une société française devait verser un « bakchich » de cinq millions de francs. Les cinq millions comptés par mes soins étaient passés en douane avec l’agrément fiscal, estampillé, « fraude permise » !
Cependant, ledit montant ne pouvait pas être intégré dans les charges et représentait un coût pour l’entreprise. Ce n’était pas perdu pour tout le monde : personne n’était dupe, sur les cinq millions, à la sortie, il y en avait réellement trois pour le commanditaire et deux pour le dirigeant de l’entreprise bénéficiaire…
Autres temps, autres mœurs ! Aujourd’hui, les techniques de fraudes ou d’optimisations atteignent des degrés de sophistication jamais égalés, IA oblige…
Lors d’une conférence co-animée par un économiste et un cadre de Bercy, un auditeur intervint : « le contrôle fiscal coûte plus cher que ce qu’il rapporte ! ». Réponse du fisc : « oui, mais imaginez ce que ça coûterait s’il n’y en avait pas ! ».
Jean-Paul ALLOU
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Première hexagonale chez AFTRAL Auxerre ; formateurs et apprenants vont disputer les « Jeux AFTRALYMPIQUES »
mars 29, 2024Ce n’est pas un centre de formation ordinaire. Ici, sur le vaste site implanté à Appoigny, on y parle de transport routier, de logistique, de marchandises à affréter, de CACES, de matières dangereuses, de manipulation de chariots, etc. De transport de voyageurs, aussi. Mais, avec le retour du mois d’avril, le centre AFTRAL auxerrois va mettre l’accent sur un tout autre sujet, propre à l’actualité sportive ; les Jeux Olympiques. Lors d’une opération bien particulière qui se déclinera le 06 avril prochain, à partir de 09 heures…
APPOIGNY ; Nom de baptême du chantier élaboré depuis plusieurs mois par les responsables du centre de formation transport et logistique de la place, « AFTRALYMPIQUES ». Un jeu de mot non dénué d’humour, faisant référence directe et subtile avec l’actualité sportive qui nous attend cette année en France, les Jeux Olympiques de Paris.
Samedi 06 avril, en matinée, sera donné le coup d’envoi de cette animation spécifique, première du nom et pour cause au vu de la rareté du fameux évènement sportif international. Le centre AFTRAL devrait connaître l’effervescence des grands jours, similaire aux journées où se déroulent les examens.
Toutefois, que l’on ne s’y méprenne pas. Derrière le côté fantaisiste de la chose, réaliser une série d’épreuves théoriques et pratiques sur une journée supposée riche en émotions, se cache un rendez-vous bien tangible, celui-là, qui servira de notation dans le cadre du CAP Conducteur routier en marchandises, un examen.
Formateurs et apprenants seront placés à la même enseigne ; c’est-à-dire qu’ils participeront avec cet état d’esprit de réciprocité et de partage aux épreuves. Une première, en somme, qui dynamise déjà les futurs candidats. Un peu l’application concrète de la célèbre formule que l’on doit au baron Pierre de COUBERTIN, « l’essentiel est de participer… ».
Répartis en équipes de quatre à cinq candidats, élèves, formateurs et tuteurs joueront le jeu. Afin de se surpasser lors des épreuves qui comprendront des quizz, une évacuation en situation d’urgence d’un autocar, un test de connaissance du code de la route, un plateau sur le CACES, des exercices à concevoir avec l’aide des deux simulateurs dont est pourvu le centre de l’Yonne. Au total, six défis qui permettront de départager les meilleurs, on s’en doute mais aussi de donner un maximum de points, bien réels ceux-là, afin d’obtenir le CAP, précieux sésame qui conduit vers l’avenir professionnel.
Précisons, et cela mérite aussi un cocorico pour la prise d’initiatives, que le centre de formation AFTRAL d’Auxerre est le premier à l’échelle de l’Hexagone à proposer une telle manifestation. Un concept qui pourrait être dupliqué sur les autres structures que compte cet acteur de la formation pédagogique en France, soit plus de 135 accueillis aux quatre coins du territoire national.
Si le jeune Guillaume NARCY – il est un des alternants à suivre ce CAP Conducteur routier marchandises en prenant part à cette épreuve originale – se charge de la communication et des relations presse autour de l’évènement, c’est la formatrice de référence du centre icaunais, Sophie THEVENET qui en pilote le déroulé et le contenu.
Des « AFTRALYMPIQUES » qui ne devraient pas manquer de piment lors de cette journée où les familles et les amis sont invités à venir encourager dans un cadre festif les jeunes champions…La flamme est déjà allumée chez AFTRAL Auxerre.
Thierry BRET
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Une histoire d’eau en mode ludique et pédagogique avec le SIVOM du Gâtinais ; VEOLIA initie dès le plus jeune âge…
mars 28, 2024La connaissance de l’eau à distiller dès le plus jeune âge, cela coule de source chez VEOLIA. Eduquer aux gestes salvateurs pour la planète – l’économie d’une ressource naturelle qui va aller en se raréfiant à l’avenir – les enfants dès la maternelle et le primaire pour qu’ils servent de courroie de transmission auprès de leurs parents et leur environnement familial est un fin calcul sur lequel l’opérateur a décidé de miser en Bourgogne Franche-Comté. Grâce à une mallette au contenu pédagogique qui a été testée aux côtés du SIVOM du Gâtinais. Explications…
VILLETHIERRY ; C’est presque une mallette diplomatique. Avec un contenu plutôt éclectique dans les tests et expériences à réaliser que les enseignants peuvent mener auprès de leurs jeunes élèves en classe afin de les éduquer à préserver, voire à économiser, cette ressource naturelle si nécessaire à l’homme, l’eau. Là, où on est surpris en qualité d’observateur de l’initiative, c’est la cible visée. Des enfants, certes, mais pas ceux qui fréquentent les collèges ou les lycées, mais bel et bien ceux du primaire, voire de la maternelle.
Une sacrée initiative que pilote VEOLIA et ses équipes en Bourgogne Franche-Comté. Une animation qui repose sur cette mallette offerte par l’entreprise gestionnaire de l’eau au…SIVOM du Gâtinais. Pour les amateurs d’explication d’acronymes, le Syndicat intercommunal à Vocation Multiple, pour celles et ceux qui avaient déjà oublié.
Eduquer les plus jeunes pour qu’ils en parlent à leurs parents
D’ailleurs, la représentante de la structure, en l’occurrence sa présidente, Christine AITA, ne manque pas une miette des explications fournies par Thierry CHANUSSOT, directeur du territoire Nord-Bourgogne de VEOLIA. Carte façon planisphère à l’appui, ce dernier en bon pédagogue explique la situation de l’eau à l’échelle du globe. L’eau douce disponible par habitant sur la Terre. Et à bien regarder la carte dépliée par notre interlocuteur devant les yeux intéressés des institutrices de l’école maternelle de Villethierry, il y a du souci à se faire pour certains des pays du continent africain ou du Moyen-Orient. La guerre de l’eau est déjà dans tous les esprits ; le réchauffement climatique et son aggravation n’arrangent rien en matière de crise géopolitique qui risque de poindre son nez dans l’échiquier planétaire.
Alors, éduquer les plus jeunes des générations de cette véritable problématique qui va vraiment s’accélérer dans les années à venir n’est peut-être pas le moindre mal.
Les enseignantes posent des questions sur le contenu de cette mallette magique qui propose pipettes, fioles, et ustensiles utiles à des prélèvements. Une manière ludique de découvrir le cycle de l’eau, tel un mini-laboratoire portatif puisque facile à manipuler. Commentaires de Thierry CHANUSSOT durant son exposé aux représentantes du SIVOM et aux enseignantes, « cette mallette pédagogique permet à l’élève de suivre une vraie démarche scientifique, basée sur l’observation, la formulation d’hypothèses, et la validation par l’expérience… ».
Une quinzaine d’expériences à réaliser avec la mallette…
Joindre l’utile à l’agréable donc autant pour les institutrices que nos chères têtes blondes (ou brunes) qui vont accroître leurs connaissances autour de cette matière liquide indispensable à la vie.
Si d’ordinaire, le public visé par ce genre d’initiative se situe davantage vers le secondaire en mode 6ème et 5ème, VEOLIA a voulu tester avec la bénédiction du SIVOM du Gâtinais les bienfaits de cette malle à la Houdini dans les classes inférieures, notamment les cours moyens et élémentaires. Même les maternelles, avec un langage adapté, ont pu bénéficier de cette session pour le moins enrichissante de perles et paroles d’enfants. In fine, ce sont trois écoles à Domats, Villebougis et Villethierry qui ont ainsi pu profiter de ces séances explicatives, et leurs écoles de ces mallettes prêtes à l’emploi.
Des mallettes offertes, rappelons-le, par VEOLIA Eau, aux écoles des collectivités dont les services aquatiques sont gérés par l’opérateur hexagonal.
Une quinzaine d’expériences se rapportant à l’état de l’eau, sa potabilité, son transport peuvent ainsi être tentées en cours durant la période scolaire. Une judicieuse idée qui ne demanderait qu’à être dupliquée dans les autres SIVOM de l’Yonne. Voire à destination des plus grands et notamment des adultes, grands gaspilleurs de la ressource au quotidien, comme chacun le sait…
Thierry BRET
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Il occupe la 36ème place de la liste LFI aux européennes ; l’Auxerrois Auréliano LOPES veut être un citoyen impliqué
mars 28, 2024Bien connu des milieux associatifs - la planète footballistique départementale -, ancien éducateur sportif et salarié du groupe YOPLAIT depuis une trentaine d’années, Auréliano LOPES occupe la 36ème place sur la liste des 81 candidats « La France Insoumise » en lice pour les européennes du 09 juin. Juste retour des choses pour celui qui s’est forgé une vocation de militant sur les ronds-points avec les « Gilets jaunes ». Une expérience vécue comme « un moment d’éducation populaire ». Il se présente aujourd’hui comme « un citoyen vigilant »…
AUXERRE ; Bien sûr, il y a ces sondages qui créditent le RN de 30 % d’intentions de vote en juin prochain. Là où La France Insoumise (LFI) plafonne à 6 %. Mais, pas de quoi fragiliser les convictions d’un candidat qui a fait de ces élections un avant-goût de ce que seront les présidentielles dans trois ans : « c’est pour nous un scrutin important, car il va déterminer l’après MACRON et conditionner 2017… ».
Tout jeune quinquagénaire, Auréliano LOPES se refuse à voir comme une fatalité le Rassemblement National s’assoir dans le fauteuil élyséen : « Je pense que Emmanuel MACRON, c’est fini et il nous faut absolument nous battre contre l’extrême droite, désolé de le dire, mais la « peste brune » arrive et je ne veux pas d’une société comme ça pour nos enfants et petits-enfants… ».
Regardant en priorité le programme d’un candidat avant de s’intéresser à sa personne : « et c’est celui de LFI qui m’a parlé un peu plus, avec notamment l’idée d’une VIème République et d’un changement de société, avec l’intervention des citoyens dans la construction commune de celle-ci… ».
Tractage et porte-à-porte dans le quartier Rive Droite à Auxerre
Pour l’heure, le combat porte avant tout contre l’abstention et sur les tracts distribués par La France Insoumise, ce message est sans ambiguïté : « Ne les laissons pas décider pour nous. Inscrivez-vous sur les listes électorales et faites inscrire les gens autour de vous… ».
On se souvient de cette campagne d’affichage qui fit polémique, il y a quelques semaines. Humour pour les uns, provocation pour les autres, appelant à s’inscrire sur les listes électorales en prenant comme contre-pied, des personnalités journalistiques ou des grands patrons, catalogués au rang d’adversaires politiques.
Au menu de ce lundi soir pour le candidat, entouré pour l’occasion de militants : tractage et porte-à-porte dans le quartier Rive Droite. Un secteur que connaît bien Auréliano LOPES puisqu’il y réside : « en fait, il suffit d’écouter les gens quand on fait du porte-à-porte et c’est ce que l’on fait. Ils ont besoin de parler, de dire leurs problèmes, ce qu’ils aimeraient changer… ».
« Rendre à la France ce qu’elle m’a donnée… »
Un peu partout dans le département et les quartiers vont se multiplier des actions pour inciter les gens à s’inscrire sur les listes électorales dans un premier temps. Avant de tenter de les convaincre à voter LFI en juin prochain. Sont prévus également une réunion publique en avril, en présence de députés de LFI, et le passage de la « Caravane populaire », le lundi 27 mai.
Né d’une mère sénégalaise et d’un père cap-verdien, arrivé en France à l’âge de cinq ans, Auréliano LOPES considère son engagement comme un juste retour des choses : « la France m’a accueilli généreusement, c’est un pays formidable avec tous ces mécanismes de contre-pouvoir, tous ces mécanismes institutionnels. J’ai envie de lui redonner un peu de ce qu’elle m’a donné, c’est pour cela que je m’engage à fond… ».
Rebondissant positivement sur la victoire ce week-end du candidat antisystème à l’élection présidentielle sénégalaise : « un résultat qui signifie que nous sommes nous aussi en mesure de changer les choses, si vraiment on en a envie… ».
Réponse le dimanche 09 juin.
Dominique BERNERD
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Guillaume LARRIVE et Jean TETU en vedette à Toucy ; quand deux auteurs se croisent à la libraire JOFAC…
mars 27, 2024L’un, figure locale de Puisaye, est connu sous le pseudonyme fleuron bon le patronyme méridional de Jean GIONO, Jean des ROBINETTES. L’autre, tout aussi populaire dans la même contrée, est une figure de la politique hexagonale qui vient de publier son nouvel opus. Le premier est en tournée de dédicaces locales pour son ouvrage « Regards de Femmes » dévoilées lors de la tenue des Engagées et qui met en lumière celles qui agissent en faveur de notre territoire. Le second multiplie les rencontres à travers la France avec ses lecteurs (et ses électeurs), expliquant les fondamentaux de son ouvrage consacré à l’immigration qui n’est plus une chance à ses yeux…
TOUCY ; Echange de bons procédés entre Jean TETU et Guillaume LARRIVE. L’un a découvert le livre de l’autre qui a saisi l’opportunité de se l’accaparer lui aussi, la réciproque s’est ainsi appliquée. L’essentiel étant d’assurer la promotion de ces deux nouveautés littéraires, diamétralement opposées sur leur contenu. Et de créer ainsi l’évènement comme savent le faire régulièrement les propriétaires de la librairie JOFAC, n’hésitant jamais à mettre la culture en exergue, à grand renfort de séances de dédicaces avec le lectorat.
Il y a quelques semaines de cela, lors de la cérémonie des Engagées, devant récompenser les structures et les personnalités mettant en avant la défense des droits au féminin, chère à la sénatrice Dominique VERIEN, porteuse de l’évènement, Jean TETU avait profité de cet épisode pour annoncer la parution de son ouvrage, de belle qualité au demeurant, « Regards de Femmes », illustré de bon nombre de ses clichés dont celui de ladite sénatrice locale.
Des photographies prises sur le vif par l’auguste personnage, se faisant appeler Jean des ROBINETTES, bien connu des habitants de la Puisaye. Entre exposition de clichés retraçant au naturel ces femmes qui sont une inépuisable source d’inspiration et ouvrages de belle facture comme ce « Regards de Femmes », aux esthétiques iconographies.
Présent à la séance de dédicaces, accueillie le week-end dernier à la librairie JOFAC, de Guillaume LARRIVE, il était normal que Jean TETU discute avec l’ancien parlementaire de Puisaye, qui lui non plus n’en est pas à son coup d’essai scriptural. Quatrième volume que l’on doit à sa plume, « Immigrations, l’heure de la décision » succède ainsi à « Insoumission » publié en 2017, « Le Coup d’état Macron » paru l’année suivante et « La Révolution inachevée », que les lecteurs découvrirent en 2021. Un quatrième livre qui aura su titiller les esprits des suiveurs de l’homme politique, étiqueté Les Républicains. On aura pu le constater à Toucy aux termes de cette séance de dédicaces, où la convivialité était de mise…
Thierry BRET
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